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Claire Simonin -
Avocate mandataire d'artistes & d'auteurs
Droit d'auteur, de la presse & des marques
Droit d'auteur​
Dès la prise de contact, nous vous accompagnons dans la recherche de la meilleure solution pour répondre au mieux à vos besoins et questionnements dans tous les domaines artistiques (édition, audiovisuel, arts appliqués, droits voisins notamment).
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Conseils téléphoniques, visioconférences, rendez-vous, consultations, échanges par mails vous seront proposés selon vos préférences afin de déterminer ensemble vos besoins et d'y répondre soit par la voie du conseil, soit dans le cadre d'un accompagnement contentieux, par le biais d'une mise en demeure ou d'une assignation, comme dans le cadre de procédures en défense, devant chacune des dix juridictions nationales exclusivement compétentes.
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​Droit de la presse​
En droit de la presse, l'un des maîtres mots est l'urgence, compte tenu de la brièveté des délais de prescription et des impératifs de publication notamment. Urgence ne veut toutefois pas dire précipitation, et nous mettons un point d'honneur à tout mettre en œuvre pour vous permettre d'obtenir les meilleurs résultats tant en demande (droits de réponse, actions judiciaires sur le fondement de la loi du 29 juillet 1881), qu'en défense, pour débusquer les nullités et mettre en avant tous les moyens de défense efficients dans les procédures qui vous visent, au civil comme au pénal.
C'est au regard de cette expérience que nous vous accompagnons également dans la relecture juridique de vos textes, journaux et manuscrits.
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Droit des marques
De la détermination de la meilleure stratégie de marque (choix des signes à déposer, des territoires à viser, des déposants notamment), aux dépôts devant l'ensemble des offices (INPI, OHMI et OMPI, mais également les offices nationaux étrangers via notre réseau de correspondants), en passant par la négociation de licences et de cessions de marques, nécessitant le cas échéant un audit, nous intervenons dans tous les domaines du conseil en matière de marques. Nous vous assistons également dans le cadre de procédures devant les offices (réponses à objections, inscriptions, oppositions notamment) ou devant les juridictions nationales, en concurrence déloyale et/ou contrefaçon, tant en demande qu'en défense.
Nos prestations
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